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Urbanisme - Ville de Ris-OrangisVille de Ris-Orangis

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  À Ris-Orangis, toute personne souhaitant pratiquer une religion peut être accueillie dans les lieux de culte présents sur la commune. Parmi ces lieux, vous pouvez retrouver plusieurs églises et mosquées ainsi qu’une synagogue.
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  Pour vous aider au quotidien, retrouvez toutes les informations pratiques relatives à votre cadre de vie (permis de construire, autorisation de travaux, bacs de collecte…), ainsi que les bons gestes liés à la gestion de vos déchets.
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Urbanisme

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Déclaration préalable

La déclaration préalable

La déclaration préalable est un acte administratif qui donne les moyens à l’administration de vérifier que votre projet de construction respecte bien les règles d’urbanisme en vigueur.

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Permis de construire

Le permis de construire permet de vérifier que votre projet de construction respecte les règles d’urbanisme en vigueur.

Il est généralement exigé pour tous les travaux de grande importance. Pour tout savoir des démarches à effectuer, rendez-vous sur le site service-public.fr, pour prendre connaissance des formulaires Cerfa : permis de construire pour les maisons individuelles, permis de construire ou permis d’aménager et le permis de transfert.

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Certificat d’urbanisme

Certificat d'urbanisme

Le certificat d’urbanisme est un document qui indique les règles d’urbanisme applicables sur un terrain donné et vous permet de savoir si l’opération immobilière que vous projetez est réalisable. Pour obtenir ce certificat, veuillez télécharger le formulaire ci-dessous. Pour plus d’informations, rendez-vous sur service-public.fr

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Déclaration d’intention d’aliéner et de cessions

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